Droits de Reproduction

Décharge de responsabilité

Météo-France ne pourra être tenu pour responsable de dommage résultant d'une impossibilité d'utilisation, d'accès, de perte découlant des informations disponibles sur ce serveur. Météo-France ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de dommage résultant de l'interprétation et/ou de l'utilisation des informations disponibles sur ce serveur.

Par ailleurs, Météo-France décline toute responsabilité et ne peut en aucun cas être tenu responsable quant à l'utilisation et au contenu des sites pointés par lien hypertexte, ou qui ont un lien hypertexte vers le présent site.

Mention des droits

Les textes et éléments graphiques, leur présentation et leur assemblage figurant dans ce site, les productions vidéo et sonores et d'une manière générale tous les documents contenus dans ce site, sont la propriété exclusive de Météo-France ou sont l'objet d'un accord de licence. Ils constituent des œuvres de l'esprit ou des éléments de bases de données et sont protégés en tant que tels par les lois des pays du monde entier et les traités internationaux. Le nom de Météo-France et son logo sont protégés à titre de marques.

Licence d'utilisation

En accédant à ce site ou à l'un de ses éléments, vous acceptez une licence concédée par Météo-France aux conditions définies ci-après.

Article 1

Au titre de la présente licence, est exclusivement concédé un droit d'usage privé, individuel et personnel ou à caractère pédagogique et/ou éducatif, excluant notamment toute exploitation commerciale ou publicitaire.

A ce titre, les documents qui peuvent être téléchargés sur le présent site ne doivent en aucun cas faire l'objet d'altération et ne peuvent être utilisés en dehors d'un cadre privé.

Article 2

Sauf dispositions contraires expressément exposées dans les sites web de Météo-France, et ne concernant pas les liens hypertexte et les documents téléchargeables, est interdite toute représentation et/ou reproduction même partielle du contenu de ce site et/ou de l'un de ses éléments et notamment :

• toute utilisation de l'un des éléments du site dans un environnement informatique en réseau,
• l'interdiction de copier les mots-clefs utilisés dans ses pages pour référencer un autre site et entrer ainsi en concurrence avec Météo-France;
• l'extraction répétée et systématique d'éléments non autorisés, même non protégés, du site causant un préjudice à Météo-France.

Article 3

Le mécanisme des liens hypertexte vers les informations diffusées par Météo-France est autorisé, sans autorisation préalable, sous réserve :

• de mentionner explicitement la source pour chaque lien.
• de ne pas utiliser les informations pour toute exploitation commerciale, publicitaire ou dans un cadre se référant à la mission de service public de Météo-France.
• que le support de diffusion ne contienne pas d'informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Météo-France se réserve cependant le droit de

• Demander la suppression d'un lien qui porte atteinte à son image ou à ses droits ;
• Modifier ces conditions à tout moment ;
• Modifier ou de corriger le contenu de ce site à tout moment et sans préavis.

Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés aux termes des présentes sont réservés par Météo-France.